Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENZO SARTI ACCESSORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN domicilié(e) 28, Bld Louis DUPUY B.P.9, 01101 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEBENMANN S.A. - France.
La marque ENZO SARTI ACCESSORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEBENMANN S.A. - 28, Bld Louis DUPUY B.P.9, 01101 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 775545569
SIEBENMANN S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
ARTICLES DECORATIFS POUR LA CHEVELURE Barrettes plastiques Peignes de côté Pinces à cheveux Bandeaux Barrettes crabes Bananes à cheveux Bandeaux et nuds en tissu Barrettes en tissu Barrettes/Touffes/Cache-chignon en perles et pierres Barrettes en métal Bandeaux en cuir Epingles injectées et fait-main (autres qu'articles de bijouterie) Vêtements hommes/femmes/enfants Ceintures Brosses à cheveux Peignes en corne Etuis à peignes en cuir et simili Cuir Peignes à coiffer Valises et malles Sacs en cuir et simili cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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